Centre des opérations d’urgence

CENTRE DES OPéRATIONS D’URGENCE

Remerciements

Les lignes directrices relatives à l'application du SGI dans les COU ont été élaborées par un groupe de travail multi-organisationnel. Les membres de ce groupe de travail y ont bénévolement consacré de leur propre temps, en plus de celui offert par leur organisme respectif.

Le Comité directeur du SGI de l'Ontario tient à souligner la généreuse contribution des membres de ce groupe de travail, dont les noms sont énumérés ci-dessous :

  • Beauregard, André Luc Région de Peel
  • Booth, Nancy Samson Ville d'Ottawa
  • Bryan, Ted Ontario Association of Fire Chiefs, Otonabee-South Monaghan
  • Carrier, Suzanne Gestion des situations d’urgence Ontario
  • Cole, Brian Ambulance Saint-Jean
  • Elliot, Cynthia Ministère du Travail de l'Ontario
  • Geoffrion, Philippe Gestion des situations d'urgence Ontario
  • Harris, Jim Canton de Cramahe
  • Kowalski, Matthew Gestion des situations d’urgence Ontario
  • Lazarus, Ray Gestion des situations d'urgence Ontario
  • Leonard, Warren Ville de Toronto
  • Montgomery, Jim Ville d'Ottawa
  • Morton, Michael Gestion des situations d’urgence Ontario
  • Pittens, Chris Gestion des situations d’urgence Ontario
  • Shearing, Bill Canton de Dundas Sud
  • Shingler, Clint Ministère de la Santé et des Soins de longue durée de l'Ontario
  • Walton, Lauren Ville de Pert

Résumé

La doctrine du SGI fournit une boîte à outils qui comprend les structures et les éléments organisationnels du SGI qui peuvent être utilisés et adaptés à chaque intervention en cas d'incident et aux besoins organisationnels. Bien que de nombreuses autres structures organisationnelles puissent fonctionner, le SGI prévoit une démarche cohérente et normalisée qui favorise l'interopérabilité.

Le COU soutient le travail d'un groupe de maîtrise des situations d'urgence (GMSU) qui peut être créé par toute collectivité ou tout ministère, autre organisme provincial, organisme non gouvernemental (ONG) ou organisme du secteur privé.

Le groupe de maîtrise des situations d'urgence est normalement activé pour remplir un rôle de « soutien à la gestion des incidents », fournissant un appui hors site à un commandement du lieu de l'incident ou de zone précis. Ce soutien consiste habituellement à fournir une orientation stratégique, des directives et des ressources. Néanmoins, le GMSU devrait en outre être prêt à assumer un rôle de gestion des incidents plus direct comme ceux de commandement de zone ou de commandement du lieu de l'incident. Dans de tels cas, le COU est l'installation logique à partir de laquelle le GMSU exercera le commandement de zone ou celui du lieu de l'incident en raison de sa fonctionnalité et de sa commodité.

Au moment de l'activation et de la dotation en personnel d'un COU (que ce soit pour le soutien à la gestion des incidents, le commandement de zone ou le commandement du lieu de l'incident), il faut mettre l'accent sur les tâches à accomplir et sur ceux qui possèdent l'expertise, les connaissances et l'autorité nécessaires pour accomplir les tâches requises. Il est possible que les rôles administratifs normaux de bon nombre d'organismes ne correspondent pas communément aux fonctions du SGI. Plus souvent qu'autrement, les fonctions du SGI devront être spécialement activées et pourvues en fonction de l'expertise qui existe au sein des organismes, en réaction ou en réponse aux besoins d'un incident précis.

La présente annexe contient plusieurs options de mise en œuvre du SGI dans un COU, que tout organisme peut utiliser. Bien qu'il ne soit pas possible de prévoir toutes les situations, les options présentées répondent à une vaste gamme de besoins qui peuvent survenir dans les municipalités à palier unique ou à plusieurs paliers, les ministères et le Centre provincial des opérations d'urgence ainsi que dans les organismes non gouvernementaux et ceux du secteur privé.

Veuillez noter qu'il s'agit d'une annexe à l'appui de la doctrine du SGI pour l'Ontario. Veuillez la lire conjointement avec cette doctrine qui expose plus en détail de nombreux concepts mentionnés dans la présente annexe.

Aperçu

La présente annexe fournit des lignes directrices pour l'application des principes et des concepts du SGI dans un centre des opérations d'urgence (COU). Ces lignes directrices s'inspirent des principes et des concepts déjà contenus dans la doctrine du SGI pour l'Ontario. Elles soutiennent en outre la réglementation prise en application de la Loi sur la protection civile et la gestion des situations d'urgence à l'intention des ministères et des municipalités relativement à la mise en place de COU et à la gestion des situations d'urgence à partir d'un COU.

Ces lignes directrices s'appliquent aux COU mis en place par la province, les ministères, les municipalités, les associations, les organismes de services, les organismes non gouvernementaux (ONG), les organismes du secteur privé ou autres. Elles s'appliquent également à de nombreux types d'interventions en cas d'incident qui peuvent être menées à partir d'un COU, notamment le soutien à la gestion des incidents, le commandement du lieu de l'incident et le commandement de zone.

Conformément au « concept de la boîte à outils » de la doctrine du SGI, les organismes d'intervention peuvent utiliser seulement les volets de ces lignes directrices qui conviennent sur le plan pratique à un incident pour lequel ils activent leur COU. Par conséquent, chaque organisme qui met en place et dote en personnel un COU jouit de la souplesse nécessaire pour adapter ces lignes directrices à ses propres exigences.

Il importe de se rappeler que, quel que soit le nombre de membres du personnel affectés à un COU, les cinq fonctions du SGI, c'est-à-dire le commandement, les opérations, la planification, la logistique ainsi que les finances et l'administration, doivent être prises en compte suivant le cas1. Même si le COU n'est pas doté en personnel séparément ni individuellement, il faut mettre l'accent sur l'accomplissement de toutes les fonctions nécessaires du SGI.

En guise de rappel, un COU est une installation qui devrait être dotée de systèmes technologiques et de télécommunication appropriés de façon à assurer des communications efficaces pendant une situation d'urgence. Au moment de mettre un COU en place, il importe de tenir compte de la nature des dangers pour lesquels une intervention pourrait être coordonnée et de s'assurer que l'installation est capable de maintenir les opérations sans que ces dangers ne la rendent elle-même inefficace. On doit prêter attention à l'installation elle-même, au matériel nécessaire, au personnel requis et aux méthodes qui seront utilisées.

Fonctions et rôles

Le COU est une installation dont le groupe de maîtrise des situations d'urgence (GMSU)2 se sert pour la prise de décisions de haut niveau et la coordination. Toute collectivité ainsi que tout ministère, organisme non gouvernemental (ONG) ou autre ou la province peut créer un GMSU.

Les fonctions générales du GMSU pendant une situation d'urgence sont les suivantes :

  • soutien à la gestion des incidents – Ressources et (ou) orientation stratégique, autorisations et soutien à la prise de certaines décisions. Ce soutien peut être offert à l'équipe de gestion des incidents sur le lieu de l'incident ou, dans des circonstances exceptionnelles, à un autre COU;
  • services essentiels et continuité des opérations3 – Veiller à ce que les services essentiels soient assurés notamment, dans la mesure du possible, dans les zones touchées par la situation d'urgence.

Dans des circonstances particulières, le GMSU peut en outre exercer les fonctions suivantes :

  • commandement de zone – Gestion et supervision de multiples incidents;
  • commandement du lieu de l'incident – Gestion directe d'une intervention en cas d'incident.

Ces rôles ont été présentés au chapitre 3 de la doctrine du SGI et sont développés ci-dessous.

1. Soutien à la gestion des incidents à partir du COU

Sur le lieu d'un incident précis, le commandement du lieu de l'incident peut avoir la capacité de coordonner lui-même certains niveaux de soutien sur le plan des ressources et cela sera probablement fondé sur les ententes antérieures conclues entre les services d'urgence telles que les ententes d'assistance mutuelle (ententes interservices). En ce qui concerne le soutien qu'il n'est pas facile de coordonner et dans le but de ne pas détourner son attention des tâches relatives aux interventions immédiates, le commandement du lieu de l'incident peut avoir besoin du soutien d'un COU.

En Ontario, la plupart des COU sont activés dans le but de faciliter la prestation des services de soutien à un commandement du lieu de l'incident précis, lorsque ce dernier travaille depuis un poste de commandement du lieu de l'incident. Il existe de nombreux types de soutien que le GMSU peut fournir à partir du COU. L'un des avantages supplémentaires de la prestation d'une partie de ce soutien serait de libérer les ressources sur place afin qu'elles se concentrent sur l'intervention lorsque le commandant des opérations sur le lieu de l'incident doit mettre l'accent sur les tactiques. Ces services de soutien peuvent comprendre notamment les suivants :

  • orientation en matière de politiques : le GMSU peut établir des politiques ou résoudre les conflits en cette matière lorsque les territoires de compétence qui participent à une intervention ont des politiques divergentes;
  • planification stratégique : le GMSU peut fournir une orientation stratégique générale qui permet au commandant des opérations sur le lieu de l'incident de mettre l'accent sur les tactiques d'intervention;
  • image commune de la situation opérationnelle : le GMSU peut donner un aperçu « d'ensemble » de l'incident, ce qui est essentiel dans le cas d'incidents majeurs ou complexes ou qui font intervenir le personnel de plusieurs organismes d'intervention;
  • soutien en matière de communication : les capacités du COU peuvent être utilisées pour fournir le soutien en matière de communication et de messagerie qui peut s'avérer nécessaire dans les cas d'incidents majeurs complexes ou lorsque de multiples territoires de compétence participent à une intervention;
  • gestion des ressources : le GMSU peut fournir les ressources, notamment les gens, le matériel et les fournitures, requises pendant l'intervention et établir les priorités quant à leur utilisation;
  • soutien juridique et financier : le GMSU peut avoir à autoriser les dépenses urgentes, faire le suivi des coûts liés à l'incident, négocier le partage et l'affectation des coûts entre les organismes d'intervention ou les territoires de compétence et résoudre les questions juridiques;
  • information sur les situations d'urgence : le COU peut disposer de meilleures installations pour faciliter la gestion de la diffusion de l'information sur les situations d'urgence auprès du public et des médias. Il peut en outre promouvoir la transmission de messages cohérents.

Dans des circonstances particulières, les COU peuvent être activés dans le but de faciliter la prestation des services de soutien au COU d'un organisme distinct. Même si les types les plus courants de soutien comprennent le soutien sur le plan des ressources, les services spécialisés et les conseils techniques, d'autres types de soutien sont possibles, selon la nature de l'incident.

Voici des exemples de la façon dont le soutien peut être fourni :

  • COU propre à un service – Au cours d'une intervention faisant appel à un seul service, le soutien supplémentaire peut être coordonné par ce service à partir d'un COU ou d'un centre de répartition qui lui est propre. Au cours d'une intervention faisant appel à plusieurs services, le soutien supplémentaire peut être coordonné à partir de COU multiples et distincts propres à chaque service. Les intervenants offrant des services particuliers comprennent notamment les organismes non gouvernementaux, le secteur privé ainsi que les services d'incendie et de police, les SMU, les hôpitaux, les travaux publics, les services sociaux, etc.
  • Groupe de maîtrise des situations d'urgence / COU municipal – Dans les cas où un soutien élargi à l'échelle d'une ou de plusieurs municipalités est requis (p. ex., pour activer les ententes d'assistance mutuelle), le rôle de soutien à la gestion des incidents sera probablement assumé par le GMSU qui mène ses activités à partir du COU municipal activé.
  • Groupe d'action ministériel / COU du ministère – Dans les cas où un soutien provincial affecté par le ministère est requis, le rôle de soutien à la gestion des incidents serait probablement assumé par le ou les groupes d'action ministériels compétents qui mènent leurs activités à partir du ou des COU de leur ministère respectif.
  • Remarque : Certains ministères ont confié par décret la responsabilité d'établir des plans d'urgence pour des types particuliers de situations d'urgence. S'il devient nécessaire de mettre en œuvre l'un ou l'autre de ces plans, le ministère responsable activera probablement son COU de façon que son groupe d'action ministériel (GAM) puisse coordonner les interventions et fournir du soutien en fonction du plan qu'il a établi en vertu du décret.
  • Centre provincial des opérations d'urgence (CPOU) – Dans les cas où la coordination du soutien provincial est requise, le CPOU est l'installation à partir de laquelle cette coordination est assurée. Le CPOU est doté en personnel par le GSUO avec l'appui de multiples organismes, notamment des ministères provinciaux, des ministères fédéraux, des ONG et des organismes du secteur privé, au besoin.

En plus de fournir du soutien hors site durant une intervention menée à partir du COU, il importe en outre que le GMSU assure la prestation et le maintien des services essentiels.

2. Services essentiels et continuité des opérations

Au cours d'un incident, le GMSU surveille et évalue généralement l'évolution de l'incident et prend des décisions adaptées à la situation. Il le fait dans le but d'assurer la prestation et le maintien des services essentiels pour les personnes qui sont touchées par l'incident et celles qui ne le sont pas. Il dirige habituellement la continuité des opérations afin de maintenir les services essentiels, de protéger le public et de réduire les pertes économiques et sociales. La question des services essentiels touchés par l'incident est habituellement réglée dans le cadre de l'intervention générale en cas d'incident. La prise en compte de la continuité des opérations pourrait permettre de déterminer les services qui doivent rester fonctionnels dans le cadre des activités courantes ou ceux qui pourraient être interrompus afin de faciliter l'intervention en cas d'incident.

Les exemples de mesures que peut prendre le GMSU au COU dans le but d'assurer la continuité des opérations durant un incident peuvent comprendre les suivantes (sans toutefois s'y limiter) :

  • pouvoir exécutif et directives : durant un incident, le GMSU gère la continuité des fonctions relatives aux opérations, ce qui peut exiger la formulation de commentaires sur la gestion des risques et de directives concernant les décisions prises;
  • réaffectation du personnel, des ressources ou du matériel : durant un incident, le GMSU coordonne toute demande de ressources (y compris les demandes de personnel et de matériel) pour gérer efficacement l'incident afin de réduire les risques d'interruption des services essentiels;
  • fourniture ou acquisition de ressources : le GMSU peut devoir prendre des mesures pour assurer l'accès aux installations et au matériel, ainsi qu'aux ressources technologiques et de télécommunication, de même qu'à d'autres services logistiques afin d'assurer le maintien des services essentiels;
  • annulation des services : durant un incident, le GMSU peut déterminer les interruptions de services tolérables selon un calendrier préalablement établi;
  • reprise des services : à la suite d'un incident, le GMSU coordonne la reprise méthodique en temps opportun des services interrompus.

En plus d'assumer la responsabilité du soutien à la gestion des incidents et des services essentiels, le GMSU peut, dans des circonstances particulières, assumer une fonction de commandement de zone.

3. Commandement de zone exercé à partir du COU

Le concept du commandement de zone est un prolongement de la fonction de commandement du lieu de l'incident, conçu principalement pour gérer de multiples commandements du lieu de l'incident. Le commandement de zone peut être mis en place quand des incidents surviennent si près l'un de l'autre qu'une certaine supervision est requise afin de coordonner la priorisation des ressources et d'éviter des conflits.

Le GMSU peut choisir de déléguer la responsabilité du commandement de zone ou d'assumer cette fonction lui-même. En déléguant le commandement de zone, le GMSU dispose d'une capacité accrue et peut mettre l'accent sur le soutien et le maintien des services essentiels. Si le GMSU préfère assumer le commandement de zone et conserver la maîtrise directe de l'intervention, il devra en outre s'assurer qu'il possède les ressources nécessaires au maintien à la fois de son propre soutien et de la prestation des services essentiels.

Un GMSU peut assumer le commandement de zone dans les cas où de multiples incidents de nature différente surviennent dans différentes régions géographiques. En voici quelques exemples :

  • un incendie complexe, un déversement de matières dangereuses et des désordres civils survenant en même temps;
  • de multiples événements météorologiques majeurs (p. ex., tornades, inondations);
  • des incidents distincts de nature chimique, biologique, radiologique, nucléaire ou explosive;
  • de multiples incidents reliés au terrorisme;
  • d'autres incidents multiples.

Les fonctions du commandement de zone consistent à :

  • définir des objectifs généraux pour la zone touchée;
  • coordonner la définition des stratégies et des objectifs relatifs à chaque incident;
  • prioriser l'utilisation des ressources essentielles entre les lieux d'incident.

Le GMSU jouit de la souplesse nécessaire pour mettre en place seulement les éléments du SGI qui sont requis. Un commandement de zone compte généralement des effectifs limités et comprend du personnel affecté aux fonctions de commandement, de planification et de logistique. Selon la complexité de l'interface entre les incidents, des spécialistes d'autres domaines (p. ex., l'aviation, les matières dangereuses, l'environnement ainsi que les finances et l'administration) peuvent être affectés.

Dans de nombreux cas, le COU est l'installation logique à partir de laquelle le GMSU exercera le commandement de zone en raison de sa fonctionnalité et de sa commodité. Le commandement de zone peut être situé au même endroit que le COU (c.-à-d. dans différentes pièces des installations du COU) ou le personnel peut assumer une double fonction (c.-à-d. mener ses activités à la fois à titre de membres du commandement de zone et du COU dans le cadre de son rôle de soutien). Cependant, il peut être en outre prudent de mettre en place une installation distincte à partir de laquelle s'exercera le rôle de commandement de zone. Les options d'activation et de dotation en personnel des COU et des postes de commandement de zone dépendent de la disponibilité des ressources et des exigences relatives à chaque incident.

Comme nous l'avons mentionné ci-dessus, lorsqu'il assume le rôle de commandement de zone, le groupe de maîtrise des situations d'urgence doit faire attention de ne pas négliger l'importance de maintenir ses propres mécanismes de soutien. Cela pourrait se faire à l'aide de sa propre section de logistique élargie en créant un COU pour fournir du soutien relativement à l'incident ou en cherchant du soutien auprès d'autres sources (un autre palier au sein du territoire de compétence, une autre municipalité en vertu d'ententes d'assistance mutuelle, un ministère ou le CPOU).

En plus de jouer un rôle de soutien à la gestion des incidents ou de commandement de zone, le GMSU peut en outre assumer le commandement du lieu de l'incident dans des circonstances particulières.

4. Commandement du lieu de l'incident exercé à partir du COU

La doctrine du SGI explique que le commandement est l'acte de diriger, d'ordonnancer ou de contrôler en vertu d'un pouvoir législatif, réglementaire ou délégué explicite. La présente section du document sur les lignes directrices pour les COU porte sur la fonction de commandement en ce qui a trait à la direction, à l'ordonnancement ou au contrôle des interventions en cas d'incident. Toutefois, il peut s'avérer important de reconnaître certaines des différences et des ressemblances avec les autres formes de commandement.

Le terme commandement est largement utilisé, interprété, entendu et reconnu à divers degrés au sein des organismes sur les plans de l'administration et des activités quotidiennes, indépendamment du contexte du SGI. Certaines des situations dans lesquelles le commandement interne peut intervenir comprennent les suivantes :

  • pouvoir administratif et compétence – par exemple, l'organisme de service, le conseil municipal et la chaîne de commandement du ministère;
  • gestion des installations – par exemple, la gestion d'un COU, d'un refuge, d'immeubles de bureaux, etc.;
  • coordination des fonctions – comme c'est le cas dans un COU à l'égard de la façon dont les ressources internes sont utilisées ou les ressources de soutien sont obtenues et fournies à l'appui d'une autre entité;
  • autres interprétations.

En ce qui a trait aux COU, il convient de faire la distinction entre le commandement interne de l'ensemble de l'installation, des ressources de cette dernière et des ressources de soutien et le commandement des interventions générales en cas d'incident. Le commandement du lieu de l'incident est une fonction distincte du commandement du COU (commandement du COU, des installations, des ressources, etc., lorsque le COU est activé sur le lieu d'un incident).

Pour répéter, la présente section des lignes directrices porte sur le commandement général du lieu de l'incident par une autorité compétente à partir du COU.

Bien que cela ne constitue pas la norme, il surviendra périodiquement des incidents qui ne se prêteront pas facilement à la démarche de commandement du lieu d'un incident précis. Ces incidents peuvent se caractériser par la nécessité de gérer les ressources à l'échelle du territoire de compétence, la complexité du danger et de ses conséquences, la nature en évolution constante ou rapide des répercussions et le besoin de coopération entre les territoires de compétence. Parmi les exemples d'incidents qui peuvent ne pas se limiter à un lieu précis au sein d'un territoire de compétence figurent :

  • les pandémies de grippe et autres urgences sanitaires;
  • le retour des résidants de zones externes, de zones de conflit international ou de zones d'urgence;
  • les maladies animales exotiques;
  • le terrorisme ou les désordres civils;
  • d'autres incidents qui ne se limitent pas à des régions géographiques précises.

Dans ces cas, il n'y aurait probablement aucun poste de commandement d'un lieu d'incident précis et on s'attendrait à ce qu'une démarche de gestion des incidents à l'échelle du territoire de compétence convienne davantage. Dans de telles situations, le GMSU pourrait choisir de jouer le rôle de commandement du lieu de l'incident à partir de son COU. On peut obtenir des renseignements supplémentaires sur la fonction de commandement du lieu de l'incident aux chapitres 2 et 3 de la doctrine du SGI pour l'Ontario.

Dans de nombreux cas, le COU est l'installation logique à partir de laquelle le GMSU exercera le commandement du lieu de l'incident en raison de sa fonctionnalité et de sa commodité. Le commandement du lieu de l'incident peut être situé au même endroit que le COU (c.-à-d. dans différentes pièces des installations du COU) ou le personnel peut assumer une double fonction (c.-à-d. mener ses activités à la fois à titre de membres du commandement du lieu de l'incident et du COU dans le cadre de son rôle de soutien). Cependant, il peut être en outre prudent de mettre en place une installation distincte à partir de laquelle s'exercera le rôle de commandement du lieu de l'incident. Les options d'activation et de dotation en personnel des COU et des postes de commandement du lieu de l'incident dépendent de la disponibilité des ressources et des exigences relatives à chaque incident.

Lorsqu'il est nécessaire d'exercer le commandement du lieu de l'incident à partir d'un COU, ce commandement relève du territoire de compétence responsable approprié, par exemple :

  • dans le cas de la responsabilité de la gestion des incidents à l'échelon municipal – il incombe au groupe municipal de maîtrise des situations d'urgence, qui pourrait assumer le rôle de commandement du lieu de l'incident à partir de son COU ou prendre d'autres décisions, de déterminer qui assume les rôles de commandement du lieu de l'incident;
  • en ce qui concerne la responsabilité de la gestion des incidents à l'échelon d'un ministère ou des activités provinciales d'un ministère – le groupe d'action ministériel détermine la nécessité d'assumer le rôle de commandement du lieu de l'incident à partir de son COU. Dans les cas où un ministère délègue la responsabilité à l'un de ses bureaux régionaux, il est responsable du commandement du lieu de l'incident à partir d'un COU régional;
  • en ce qui concerne la responsabilité de la gestion des incidents à l'échelon provincial – lorsqu'on a déterminé qu'un commandement du lieu de l'incident de portée provinciale est nécessaire, le CPOU assume ce rôle.

Bien que la détermination du niveau approprié de mise en place du commandement du lieu de l'incident puisse être simple dans certains incidents, cela peut ne pas être le cas dans d'autres incidents.

Par exemple, en cas d'incident nucléaire, il peut paraître évident que la coordination de l'intervention et le commandement du lieu de l'incident à l'échelon provincial s'imposent parce que les plans d'intervention en cas d'urgence nucléaire relèvent du gouvernement provincial. Cependant, pendant une tempête de verglas, même lorsqu'une grande partie de la province est touchée, il n'est peut-être pas simple ni évident de déterminer que le commandement global du lieu de l'incident est requis à l'échelon provincial. Dans cet exemple, une fois que les municipalités sont en mesure de coordonner et de gérer leurs interventions en cas d'urgence, il leur revient de déterminer la mise en place du commandement du lieu de l'incident au sein de leur territoire de compétence. Un COU ministériel et (ou) le CPOU peuvent fournir du soutien au besoin. Si elles ne sont pas en mesure de coordonner adéquatement une intervention efficace, sous réserve d'une demande de leur part et (ou) des décrets d'urgence existants, le commandement du lieu de l'incident peut alors être porté et mis en place à l'échelon provincial.

Comme nous l'avons mentionné ci-dessus, lorsqu'il assume le rôle de commandement du lieu de l'incident, le GMSU doit faire attention de ne pas négliger l'importance de maintenir ses propres mécanismes de soutien. Cela pourrait se faire à l'aide de sa propre section de logistique élargie en créant un COU pour fournir du soutien relativement à l'incident ou en cherchant du soutien auprès d'autres sources (c.-à-d. un autre palier au sein du territoire de compétence, une autre municipalité en vertu d'ententes d'assistance mutuelle, un ministère ou le CPOU).

Remarque : Bien qu'il puisse y avoir un seul « commandement du lieu de l'incident » pour un incident donné, d'autres organismes d'intervention en cas d'incident disposeront de leur propre commandement interne qui pourrait appuyer le commandant général des opérations sur le lieu de l'incident.

Établissement d'un plan d'action pour différents rôles d'intervention

Chaque niveau qui est activé pour gérer un incident (commandement du lieu de l'incident, commandement de zone, COU municipal, COU provincial, etc.) doit disposer de son propre plan d'action en cas d'incident (PAI). Ce plan doit en outre tenir compte du rôle précis qui est rempli (c.-à-d. que le PAI détermine si le GMSU joue un rôle de soutien à la gestion des incidents, de commandement de zone ou de commandement du lieu de l'incident). Cependant, dans certaines circonstances (p. ex., dans les cas où un GMSU remplit une double fonction), le GMSU peut décider d'utiliser un seul PAI. Si plusieurs niveaux participent à une intervention, il importe de maintenir la cohérence entre chaque PAI. Le PAI sera une compilation de plusieurs formulaires applicables ou sera consigné dans le formulaire du PAI général (modèle du formulaire 1001 du SGI). On peut consulter les formulaires du SGI et les lignes directrices dans la doctrine du SGI à l'annexe C intitulée « Outils du SGI ».

Dotation en personnel sur le lieu de l'incident

Durant un incident, une partie ou la totalité des fonctions du SGI peuvent être dotées en personnel en tout temps, soit dans le cadre des rôles de soutien à la gestion des incidents, de commandement du lieu de l'incident ou de commandement de zone. Dans le cas des grands organismes, le personnel peut être affecté à chacune des différentes fonctions du SGI. Par contre, et particulièrement dans le cas des organismes plus petits, plusieurs fonctions du SGI peuvent être attribuées à une seule personne. Le SGI fournit une structure complète de gestion des incidents.

Le GMSU doit s'assurer que les cinq fonctions de gestion du SGI sont remplies, le cas échéant4, même si cela entraîne l'attribution de plusieurs fonctions au même membre du personnel.

Plus l'incident est grave et complexe, plus il pourrait s'avérer nécessaire d'activer des sections distinctes et de les doter en personnel afin de remplir les fonctions précises du SGI de façon détaillée. Cela pourrait nécessiter une structure organisationnelle plus grande que celle qui existerait pendant les cycles d'activités normaux. Moins l'incident est grave et complexe, plus il pourrait y avoir de possibilités de confier au personnel des rôles aux fonctions multiples.

Les plans organisationnels d'intervention en cas d'urgence peuvent énoncer les fonctions à accomplir et les nominations des personnes chargées de s'en acquitter dans le cadre du rôle de soutien à la gestion des incidents, de commandement de zone ou de commandement du lieu de l'incident. Les divers services et postes auxquels les fonctions normalisées du SGI peuvent être attribuées varieront selon les organismes.

Parmi les éléments importants de la dotation en personnel de la structure organisationnelle du SGI figurent les suivants :

  • déterminer les tâches à exécuter, car elles permettront d'établir les besoins en personnel;
  • déterminer le niveau d'autorité requis pour qu'une intervention soit efficace. Toutes les personnes affectées doivent disposer des pouvoirs nécessaires pour accomplir ce qui est exigé dans le cadre de leurs affectations;
  • déterminer les ensembles de connaissances ou de compétences requis. Tous les membres du personnel doivent posséder les connaissances, les compétences et les aptitudes nécessaires pour effectuer les tâches qui leur sont attribuées. Si elle n'est pas achevée avant le déploiement, la formation ou la formation polyvalente doit l'être;
  • déterminer la durée prévue de l'activation du COU, du commandement de zone ou du commandement du lieu de l'incident. Le nombre et la durée des phases opérationnelles mettront en lumière la nécessité de disposer de personnel remplaçant et permutant ainsi que de personnel de soutien et détermineront si du personnel est requis en tout temps.

Afin de faciliter les affectations du personnel durant un incident, de nombreux organismes choisissent de mettre préalablement au point des options de dotation en personnel dans les domaines suivants :

  • effectif et composition du groupe de maîtrise des situations d'urgence (GMSU);
  • dotation en personnel et composition du groupe des politiques;
  • dotation en personnel et composition de l'état-major et de l'état-major général;
  • autre (rôles spécialisés et autres fonctions du SGI, au besoin).

L'élaboration préalable d'options de dotation en personnel peut comprendre certaines des méthodes suivantes :

  • l'identification préalable des personnes qui assumeront des fonctions ou des rôles précis;
  • la détermination préalable des postes (dans les structures existantes) qui assumeront des fonctions ou des rôles précis;
  • la mise au point de processus permettant d'identifier les personnes qui assumeront des fonctions ou des rôles précis.

Rôle du GMSU durant un incident

Au moment de l'activation et de la dotation en personnel d'un COU (que ce soit pour le soutien à la gestion des incidents, le commandement de zone ou le commandement du lieu de l'incident), les membres du GMSU assument habituellement l'une des fonctions suivantes :

a) membres de l'équipe de gestion des incidents – les membres du GMSU peuvent assumer des fonctions précises du SGI, en fonction des affectations du personnel préalablement déterminées ou des exigences fonctionnelles se rapportant à un incident donné. Conformément à la « démarche de la boîte à outils » du SGI, les postes du SGI doivent être dotés en personnel, au besoin, par des personnes qui possèdent les compétences, la formation, l'expérience et les pouvoirs requis;

b) membres du groupe des politiquesles membres du GMSU peuvent former le groupe des politiques, qui est chargé de fournir l'ensemble des politiques d'intervention, des conseils et de l'aide au commandant du COU (en plus de superviser la prestation des services essentiels, le cas échéant). L'effectif du groupe des politiques peut reposer sur les affectations du personnel préalablement déterminées ou les exigences fonctionnelles se rapportant à des incidents précis. La taille et la composition du groupe des politiques dépendent habituellement du type, de la gravité et de l'ampleur de l'incident. Il peut en outre comprendre, au besoin, des personnes qui ne sont pas membres du GMSU et qui agissent à titre de spécialistes ou d'experts en la matière.

Même si les membres du GMSU constituent souvent la majorité du groupe des politiques ainsi que de l'état-major et de l'état-major général du SGI, ce n'est pas toujours le cas. D'autres personnes peuvent occuper ces fonctions, pourvu qu'elles possèdent la formation, l'expérience et les pouvoirs requis. À l'inverse, les membres du GMSU n'assument pas tous forcément un rôle au sein du groupe des politiques ou ne sont pas forcément membres de l'équipe de gestion des incidents durant un incident.

Partage des fonctions entre le COU et le lieu de l'incident

Dans le cadre de son rôle de soutien auprès du commandement du lieu de l'incident, le GMSU peut être plus en mesure d'exercer certaines des fonctions normalement exécutées par ce commandement. Cela fait habituellement suite à une demande du commandement du lieu de l'incident et peut résulter d'un manque de ressources sur place.

Dotation en personnel des principales fonctions du SGI

Nous sommes conscients du fait que les affectations du personnel au sein des organismes ne sont pas nécessairement conformes à la structure organisationnelle normalisée du SGI. Bien qu'il puisse exister certaines similarités, les titres des diverses fonctions du SGI peuvent généralement être différents de ceux des postes que l'on trouve au sein des territoires de compétence, des administrations ou des services courants. Les connaissances, la formation, les pouvoirs et (ou) l'expérience doivent constituer les principaux facteurs de sélection des personnes affectées à des fonctions d'intervention précises. Le tableau ci-dessous fournit un guide de référence rapide qui explique certaines fonctions du SGI ainsi que leurs rôles.

Même si les rôles et les responsabilités des fonctions du SGI sont généralement normalisés et qu'ils sont les mêmes, que les activités soient menées dans un COU ou sur le lieu d'un incident, il est nécessaire d'apporter certaines adaptations pour répondre aux besoins particuliers de chaque structure d'intervention et atteindre l'objectif de chaque fonction activée. Par exemple, bien que le commandement soit l'acte de diriger, d'ordonnancer ou de contrôler en vertu d'un pouvoir législatif, réglementaire ou délégué explicite, il existera de légères différences entre les rôles et les responsabilités du commandant du COU, du commandant de zone et du commandant des opérations sur le lieu de l'incident, qui exercent tous leur commandement en fonction de leurs sphères de responsabilité individuelles.

Veuillez consulter le tableau correspondant qui présente les principaux rôles et les principales fonctions du SGI.

Principales Fonctions Guide De Référence Rapide

Fonction/rôle

Responsabilités

Groupe de maîtrise des situations d'urgence

Groupe que forme un organisme pour diriger son intervention en situation d'urgence, notamment la mise en œuvre de son ou ses plans d'intervention en pareil cas. Peut être en outre chargé de la prestation et du maintien des services essentiels.

Groupe des politiques

Chargé de fournir des conseils et de l'aide au commandant du COU et à l'équipe de gestion des incidents durant un incident. Peut être en outre chargé de la prestation et du maintien des services essentiels.

Commandant du COU

Responsable de l'ensemble de la gestion de l'installation du COU, des ressources affectées au COU et du soutien à la gestion des incidents.

Commandant de zone

Responsable de l'ensemble de la gestion d'une zone définie et des équipes de gestion des incidents affectées aux incidents dans cette zone.

Commandant des opérations sur le lieu de l'incident

Responsable de l'ensemble de la gestion d'un incident.

Agent de sécurité

Surveille les conditions de sécurité et élabore des mesures de sécurité liées à la santé et à la sécurité globales de tous les intervenants. L'agent de sécurité doit avoir acquis les connaissances et l'expérience professionnelle nécessaires pour pouvoir neutraliser ou réduire les expositions et les risques professionnels.

Agent d'information sur les situations d'urgence

Chargé de préparer et de communiquer au public l'information sur les situations d'urgence concernant l'incident. Le commandement doit approuver toute l'information sur les situations d'urgence que publie l'AISU.

Agent de liaison

Agit à titre de principale personne-ressource auprès des organismes d'aide ou de soutien et informe le commandement des questions liées aux services d'assistance et de soutien externes, y compris les besoins interorganisationnels actuels ou éventuels.

Chef de la Section des opérations

Chargé d'assurer l'ensemble de la supervision et de la direction de la Section des opérations, y compris la mise en œuvre du PAI, ainsi que l'organisation et l'affectation de toutes les ressources opérationnelles.

Chef de la Section de la planification

Chargé d'assurer l'ensemble de la supervision et de la direction de la Section de la planification ainsi que l'organisation et l'affectation de toutes les ressources de planification. Chargé de coordonner l'élaboration du plan d'action en cas d'incident pour chaque phase opérationnelle et de recueillir, d'assembler, d'évaluer, d'analyser et de diffuser l'information sur les incidents.

Chef de la Section de la logistique

Chargé de fournir les installations, les services et le soutien matériel sur le lieu de l'incident. Participe à l'élaboration de la section du plan d'action en cas d'incident qui porte sur la logistique, en plus d'activer et de superviser les directions et les unités ainsi que l'organisation et l'affection des ressources au sein de la Section de la logistique.

Chef de la Section des finances et de l'administration

Responsable du soutien financier et administratif durant un incident, y compris tous les processus opérationnels, l'analyse des coûts ainsi que les aspects financiers et administratifs, et assure la conformité aux politiques et méthodes financières. Assure la direction et la supervision du personnel de la Section des finances et de l'administration, y compris son organisation et son affectation.

Spécialistes

Une expertise particulière peut être ajoutée aux fonctions normales du SGI afin de répondre aux besoins d'organismes particuliers (p. ex., SIG, gestion des risques, scientifiques, conseillers juridiques, autres).

Principales Fonctions Guide De Référence Rapide

PRINCIPALES FONCTIONS GUIDE DE RÉFÉRENCE RAPIDE

Remarque : Les membres de l'état-major et de l'état-major général peuvent recourir, au besoin, aux services d'adjoints ou de suppléants. Veuillez consulter les renseignements supplémentaires sur l'organisation du SGI ci-dessous, y compris l'organigramme élargi du SGI qui peut être développé davantage ou limité pour s'adapter à chaque incident et aux ressources disponibles.

Adaptabilité et souplesse

Le SGI peut s'adapter aux exigences et aux circonstances de chaque incident ou organisme. Comme le SGI peut s'adapter facilement à tout type de scénario, on peut l'utiliser pour de petits incidents communs ou des incidents majeurs complexes. Il peut être mis en application par les organismes d'intervention, le gouvernement provincial, les autorités municipales, le secteur privé et les organismes non gouvernementaux. Il s'adapte aux scénarios faisant intervenir plusieurs municipalités, d'autres provinces ou territoires ou des partenaires internationaux. Le système permet aux organismes d'intervention d'utiliser seulement les volets qui conviennent à un incident donné sur le plan pratique, une démarche appelée dans la doctrine « concept de la boîte à outils ». Même si le SGI repose sur des principes et des concepts normalisés, sa mise en pratique dépend de la disponibilité des ressources. Par exemple, la portée de son application dans une grande municipalité urbaine peut différer de celle d'une petite municipalité rurale. Cependant, les principes, les concepts et les fonctions seraient les mêmes dans les deux cas.

Le SGI fournit une boîte à outils qui comprend des structures organisationnelles, des termes et des processus à utiliser durant les interventions en cas d'incident. Lorsque la structure du SGI est complètement mise en œuvre, le système peut sembler complexe, même avec l'optimisation de l'étendue des responsabilités en intégrant les niveaux de supervision appropriés. Cependant, cela ne survient que durant les incidents majeurs et (ou) complexes. Les organismes peuvent utiliser seulement les outils qui sont le mieux adaptés à leurs besoins et aux circonstances. Lorsque les outils présentés ne répondent pas entièrement aux besoins, la personnalisation, tout en respectant la normalisation, est acceptable.

Il est reconnu qu'il existe des distinctions marquées entre les organismes de différents types et de différentes tailles relativement à leur capacité. Sur le plan pratique, la mise en œuvre du SGI doit être axée sur ses cinq fonctions. Conformément au « concept de la boîte à outils » du SGI, les organismes peuvent activer seulement les fonctions requises pour un incident donné. Dans de nombreux cas, un petit nombre de personnes peut gérer efficacement l'ensemble d'une intervention en cas d'incident. Le cas échéant, les grands organismes peuvent avoir la capacité d'affecter du personnel à chaque fonction ou poste du SGI. Il peut s'agir d'une option moins pratique pour les organismes plus petits; dans ce cas, ils peuvent avoir à affecter plusieurs fonctions ou postes du SGI à une seule personne. Lorsque cela n'est pas pratique ou qu'on a dépassé les capacités des ressources locales, ces organismes peuvent demander de l'aide par voie d'ententes d'entraide et d'assistance mutuelle.

Options organisationnelles

On trouvera ci-dessous, à titre d'exemple, l'organigramme élargi d'un SGI à grande échelle. La manière dont chacune de ces fonctions est dotée en personnel sera déterminée par chaque organisme. Les options d'organisation et de dotation en personnel du COU sont présentées aux appendices 1, 2 et 3. Ces derniers donnent des exemples de la façon dont le COU peut être structuré à l'échelon municipal, ministériel et provincial. Ces exemples ne sont que des guides, car il incombera à chaque organisme de déterminer la structure et l'expertise nécessaires pour gérer et combler chaque poste activé. Bien qu'aucun exemple précis n'ait pas été inclus pour les ONG et les organismes du secteur privé, ces options peuvent néanmoins s'avérer utiles pour orienter l'utilisation du SGI par ces organismes.

L'organisation de la Section des opérations tiendra compte de la nature particulière de l'incident et de la disponibilité des ressources. Il est très difficile de prévoir la façon dont cette section sera organisée, car le nombre d'options est aussi varié que la nature des incidents. Nous recommandons que les fonctions que doit accomplir la Section des opérations soient d'abord déterminées et que les ressources nécessaires y soient ensuite affectées selon les capacités ou l'expertise dont on dispose. Par exemple, si un scénario exige, entre autres, des opérations d'évacuation, de recherche et de sauvetage ainsi que de contrôle du périmètre, il serait recommandé d'organiser la Section des opérations selon ces fonctions plutôt que d'attribuer ces dernières à des services donnés, car elles peuvent nécessiter les ressources de plusieurs services. Dans un cas comme celui-ci, il serait possible de mettre sur pied trois directions ou groupes distincts au sein de la Section des opérations intitulés direction ou groupe d'« évacuation », direction ou groupe de « recherche et de sauvetage » et direction ou groupe de « contrôle du périmètre ». Veuillez consulter la doctrine du SGI pour obtenir une explication plus approfondie de tous les niveaux au sein de la Section des opérations.

Organigramme* élargi normalisé du SGI

ganigramme* élargi normalisé du SGI

* Il n'est pas nécessaire d'activer tous les postes du SGI pour chaque incident.

* Une même personne peut occuper plusieurs fonctions ou postes du SGI.

* Des fonctions spécialisées peuvent être ajoutées aux fonctions normales du SGI afin de répondre aux besoins d'organismes particuliers (p. ex., spécialistes techniques).

Appendice 1 : Options offertes aux municipalités – Le SGI dans le COU

Soutien à la gestion des incidents au COU

Cette option décrit deux scénarios possibles dans lesquels le soutien hors site à la gestion des incidents serait fourni à un poste de commandement du lieu de l'incident (PCI) à partir d'un COU. Remarque : Les municipalités peuvent choisir l'option de soutien la plus appropriée en fonction des circonstances particulières (c.-à-d. la nature de l'incident, le niveau de soutien requis, la disponibilité des ressources, le secteur de compétence, etc.).

Options offertes aux municipalités – Le SGI dans le COU

tions offertes aux municipalités – Le SGI dans le COU

Commandement de zone au COU

Cette option décrit les deux scénarios possibles qui démontrent la relation entre le COU et le commandement de zone. Dans le scénario 2A, le GMSU ou le COU choisit de déléguer la fonction de commandement de zone et conserve un rôle de soutien à la gestion des incidents. Dans le scénario 2B, le GMSU choisit d'assumer directement le commandement de zone, menant ses activités à partir du COU. Dans le cas du scénario 2B, il est probable que le COU devienne le poste de commandement de zone tout en assumant simultanément une fonction de soutien à la gestion des incidents (au moyen de la co-implantation ou de la dotation conjointe).

Remarque : Le commandement de zone relève de l'autorité qui l'a nommé. Dans la plupart des cas, il s'agit d'un GMSU qui peut coordonner le soutien supplémentaire fourni au commandement de zone, probablement à partir d'un COU. L'organisation du commandement de zone est généralement simple et comprend du personnel affecté aux fonctions de commandement, de planification et de logistique. Selon la complexité de l'interface entre les incidents, des spécialistes d'autres domaines tels que l'aviation, les matières dangereuses, l'environnement et les finances peuvent également être affectés au commandement de zone.

Scénario 2a : Le Gmsu Soutient Le Commandement De Zone À Partir Du Cou

 GMSU SOUTIENT LE COMMANDEMENT DE ZONE À PARTIR DU COU

SCÉNARIO 2B :

LE GMSU ASSUME LE COMMANDEMENT DE ZONE DANS LE COU

 GMSU ASSUME LE COMMANDEMENT DE ZONE DANS LE COU

Commandement du lieu de l'incident au COU

Cette option décrit un scénario possible au cours duquel un GMSU choisit d'assumer le commandement du lieu de l'incident. Dans un tel cas, il est probable que le COU devienne le poste de commandement du lieu de l'incident. Comme le scénario ci-dessous l'indique, il est en outre possible que le GMSU assume le commandement du lieu de l'incident tout en maintenant simultanément une fonction de soutien à la gestion des incidents.

Scénario 3 : Le Gmsu Assume Le Commandement Du Lieu De L'incident Dans Le Cou

 GMSU ASSUME LE COMMANDEMENT DU LIEU DE L'INCIDENT DANS LE COU

Options de commandement

Les diagrammes suivants présentent un certain nombre d'options offertes aux municipalités pour exercer le commandement.

OPTIONS DE COMMANDEMENT (A et B)

TIONS DE COMMANDEMENT (A et B)

OPTIONS DE COMMANDEMENT (C et D)

TIONS DE COMMANDEMENT (C et D)

Appendice 2 : Options offertes aux ministères – Le SGI dans le COU

Chaque ministère est tenu de mettre sur pied un groupe d'action ministériel (GAM) qui est chargé de diriger l'intervention du ministère en situation d'urgence, notamment la mise en œuvre du plan de mesures d'urgence du ministère. En outre, chaque ministre est tenu de mettre en place un COU qu’utilise le GAM en situation d’urgence. Le COU doit être équipé de systèmes technologiques et de télécommunication appropriés de façon à assurer des communications efficaces en situation d'urgence.

La composition du GAM est énoncée dans la réglementation. Le GAM peut en outre demander l'avis et l'aide d'autres ministères, d'autres paliers de gouvernement et (ou) d'organismes non gouvernementaux et de secteurs qui participent à la gestion des situations d'urgence.

Chaque ministère déterminera les rôles qui seront attribués aux membres du GAM.

Le tableau ci-dessous présente des exemples d'affectations et de structures au sein des ministères, qui sont fournis seulement à titre d'information et de guide pour la mise en œuvre du SGI.

Exemples fournis par les ministères suivants

Fonctions du SGI

Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels (MSCSC)

Ministère du Travail (MTR)

Ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD)

Commandement

(appuyé par la Section du commandement)

• CCMSU ou CCMSU suppléant au poste de commandant du GAM

• GAM représentant les divisions du ministère

• Le SMA de la Division des opérations dirige l'ensemble de l'intervention globale du ministère en cas de situation d'urgence déclarée ou lorsqu'un GAM est convoqué à la suite d'un événement qui soulève des préoccupations à l'égard de la santé et de la sécurité des travailleurs.

• Le directeur général de l'administration dirige l'équipe de continuité des activités à la suite d'une situation d'urgence en cette matière et (ou) pour soutenir le GAM durant une situation d'urgence décrétée.

• Le commandant du COU relève du Comité de direction de la gestion des situations d'urgence (CDGSU) qui agit à titre de « GAM » et qui est présidé par le sous-ministre conformément à la réglementation.

État-major

• AISU – Direction des communications

• AL – nommé au moment de l'activation

• AS – nommé au moment de l'activation

• Agent ministériel d'information sur les situations d'urgence – directeur, Direction des communications

• Le représentant, l'agent de service et le soutien administratif du CPOU soutiennent le GAM.

• Un AL du ministère, qui relève du CPOU, mène ses activités à partir de ce dernier.

• D'autres membres de l'état-major sont nommés au besoin.

Opérations

• Section de la continuité des opérations

• Personnel de GSUO

• Personnel de l'équipe de soutien à la gestion des situations d'urgence

• Autres au besoin

• Le directeur de la Direction de la santé et de la sécurité au travail dirige l'intervention de la Division des opérations au sein du GAM.

• Chef, Service de radioprotection

• Services juridiques

• Spécialistes provinciaux

• Soutien en matière de politique

• Le directeur régional dirige les activités du groupe d'action régional (GAR) à la suite d'une situation d'urgence déclarée qui touche une région particulière ou lorsqu'un GAR est convoqué à la suite d'un événement qui soulève des préoccupations à l'égard de la santé et de la sécurité des travailleurs dans une région particulière.

• Responsable des opérations

• Groupe de soins préhospitaliers

• Groupe de santé publique

• Autre groupe de soins de santé

• Groupe de l'Assurance-santé

• Groupe du centre d'appels

• Ressources humaines dans le domaine de la santé

• Groupe des lois et des règlements

• Équipe des services médicaux d'urgence (ESMU)/Ornge

Planification

• Section de la continuité des opérations

• Personnel de GSUO

• Personnel de l'équipe de soutien à la gestion des situations d'urgence

• Autres au besoin

• Le coordonnateur provincial coordonne la préparation d'un plan d'action et veille à ce que l'information soit communiquée efficacement au commandement et au reste des membres de l'équipe d'intervention.

• Les membres appropriés du personnel sont rassemblés pour préparer une stratégie d'intervention en cas d'urgence et pour coordonner les activités de planification à court, à moyen et (ou) à long termes.

• Responsable de la planification

• Agent des plans d'action en cas d'incident

• État de l'incident/agent des données

• Agent de la démobilisation et du rétablissement

• Conseils techniques (conseiller scientifique) :

o équipe d'intervention scientifique;

o agent de recherche;

o rédacteur médical.

Logistique

• Section de la continuité des opérations

• Personnel de GSUO

• Personnel de l'équipe de soutien à la gestion des situations d'urgence

• Autres au besoin

• Le chef de l'Unité du soutien opérationnel et de l'Unité de la gestion des situations d'urgence coordonne la préparation d'un plan logistique et veille à ce que l'information soit communiquée efficacement au commandement et au reste des membres de l'équipe de la continuité des activités.

• Coordonnateur des services de TI

• Coordonnateur des documents essentiels

• Responsable de la logistique

• Groupe de l'approvisionnement

• Groupe de distribution des stocks

• Agent de gestion des téléconférences

• Coordonnateur de la continuité des opérations

• Agent du soutien technique

• Agent des fournitures et du matériel du CMOU

• Agent de coordination des bénévoles

Finances et administration

• Section de la continuité des opérations

• Personnel de GSUO

• Personnel de l'équipe de soutien à la gestion des situations d'urgence

• Autres au besoin

• Le directeur de la Direction des finances et de l'administration fournit au GAM un soutien en matière de finances et d'analyse des coûts durant une situation d'urgence. Il veille à ce que des systèmes financiers et des systèmes de secours soient en place afin d'intervenir en cas d'urgence.

• Coordonnateur des ressources humaines

• Responsable des finances et de l'administration

• Agent des ressources humaines du CMOU

• Agent de la documentation sur l'incident

• Agent du suivi des coûts et de la rémunération

Comité de gestion financière en cas d'urgence

o Coordination financière

Exemples fournis par les ministères suivants

Appendice 3 : Options offertes à la province – Le SGI dans le COU

Exemple fourni par le Centre provincial des opérations d'urgence (CPOU)

Fonctions du SGI

CPOU

Commentaires

Commandement (appuyé par la Section du commandement)

• Commandement du CPOU – assumé par le chef de GSUO

• Les membres de la Section du commandement peuvent comprendre les sous-chefs de GSUO désignés (p. ex., sous-commandant du COU, « conseiller du PCO »).

• Lorsque le commandement unifié est mis en œuvre, les éléments de commandement des ministères qui se partagent le commandement feront aussi partie de la Section du commandement.

• Le commandement unifié, composé du ou des responsables ministériels appropriés, peut s'exercer en personne ou au moyen de la technologie des télécommunications appropriée.

• Les séances d'information de la Section du commandement sont appuyées par tous les chefs de section et par l'état-major.

État-major

• AISU – Direction des communications

• AL – peut être l'agent de liaison en poste à GSUO; autrement, nommé selon les besoins

• AS – nommé selon les besoins

• Le directeur des communications du ministère nommé dans le décret assume la responsabilité de l'information provinciale sur les situations d'urgence.

• Représentants du ministère, selon les besoins

• Représentants du gouvernement fédéral, selon les besoins

Opérations

• Dirigé par le sous-chef, Opérations et analyse de GSUO

• Comprend le personnel de la Continuité des opérations

• Le personnel de GSUO, y compris celui des sections Prestation des programmes et Élaboration des programmes, devient membre de la Section des opérations, au besoin.

• Les représentants ministériels au CPOU assumeront en outre certains rôles opérationnels selon l'incident.

• Spécialistes et autres au besoin

• Représentants du ministère, selon les besoins

• Représentants du gouvernement fédéral, selon les besoins

• En raison des restrictions en matière d'espace, de ressources et de personnel, le personnel du ministère devrait être prêt à assumer des rôles multiples même s'il se trouve dans une seule section.

Planification

• Dirigé par le sous-chef, Élaboration des programmes de GSUO

• Les chefs suppléants de la Section de la planification sont le chef de programme, plans et exercices et le chef de programme, élaboration des programmes de GSUO.

• Comprend le personnel de la Continuité des opérations

• D'autres membres du personnel de GSUO deviennent membres de la Section de la planification, au besoin.

• Les représentants ministériels au CPOU assumeront en outre certains rôles de planification selon l'incident.

• Spécialistes et autres au besoin

• Représentants du ministère, selon les besoins

• Représentants du gouvernement fédéral, selon les besoins

• En raison des restrictions en matière d'espace, de ressources et de personnel, le personnel du ministère devrait être prêt à assumer des rôles multiples même s'il se trouve dans une seule section.

Logistique

• Dirigé par le sous-chef, Programmes de soutien de GSUO

• Comprend le personnel de la Continuité des opérations

• Autres membres du personnel de GSUO

• Comprend l'Alliance pour la coordination en logistique et chaîne d'approvisionnement

• Spécialistes et autres au besoin

• Représentants du ministère, selon les besoins

• Représentants du gouvernement fédéral, selon les besoins

• En raison des restrictions en matière d'espace, de ressources et de personnel, le personnel du ministère devrait être prêt à assumer des rôles multiples même s'il se trouve dans une seule section.

Finances et administration

• Dirigé par le chef de programme, programmes de soutien de GSUO.

• Personnel de GSUO

• Autres au besoin

• Liaison avec d'autres représentants ministériels, selon les besoins

• En raison des restrictions en matière d'espace, de ressources et de personnel, le personnel du ministère devrait être prêt à assumer des rôles multiples même s'il se trouve dans une seule section.

Exemple fourni par le Centre provincial des opérations d'urgence (CPOU)

1 Certaines exceptions pourraient s'appliquer, en ce qui concerne par exemple le commandement de zone auquel seulement certaines fonctions du SGI s'appliquent normalement (ce sujet est abordé plus loin dans le présent document).

2 Le groupe de maîtrise des situations d'urgence (GMSU) est celui que forme un organisme pour diriger son intervention en situation d'urgence, notamment la mise en œuvre de son ou de ses plans d'intervention en pareil cas.

3 Les termes « continuité des opérations » et « continuité des activités » sont souvent utilisés de manière interchangeable; toutefois, ils font généralement référence à la même fonction.

4 Il convient de noter les exceptions possibles relatives au rôle de commandement de zone indiquées dans la section portant sur ce type de commandement.